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812 084 440

Active
Siren812 084 440Entrepreneur individuel CORMOZCréée le 25 juin 2015

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 812 084 440

Dénomination
812 084 440
SIREN
812 084 440
SIRET (siège)
812 084 440 00013
N° TVA intracommunautaire
FR71812084440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 084 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
25 juin 2015
Siège social
CORMOZ
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 812 084 440

Activité de santé humaine non classée

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 812 084 440

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 812 084 440

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CORMOZSiègeActif

    812 084 440 00013 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 8690F

Documents juridiques de 812 084 440

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 22 juin 2015

  • Acte

Conformité de 812 084 440

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 812 084 440. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 812 084 440 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 812 084 440

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-06-22 · Début d'activité : 2015-07-01

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 2015

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