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812 397 537

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Siren812 397 537Entrepreneur individuel LA CHARITE-SUR-LOIRECréée le 16 juillet 2015

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 812 397 537

Dénomination
812 397 537
SIREN
812 397 537
SIRET (siège)
812 397 537 00026
N° TVA intracommunautaire
FR14812397537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 397 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
16 juillet 2015
Siège social
LA CHARITE-SUR-LOIRE
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 812 397 537

Élevage d'autres animaux

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 812 397 537

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 812 397 537

4 établissements, dont 2 en activité.

  • LA CHARITE-SUR-LOIRESiègeActif

    812 397 537 00026 · ouvert le 12 novembre 2019 · NAF 0149Z

  • La Charité-sur-LoireActif

    812 397 537 00042 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 3213Z

  • BOIS-SAINTE-MARIEFermé

    812 397 537 00018 · ouvert le 16 juillet 2015 · NAF 5610A

  • JUSSY-LE-CHAUDRIERFermé

    812 397 537 00034 · ouvert le 22 février 2021 · NAF 4799A

Documents juridiques de 812 397 537

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 812 397 537

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 812 397 537. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 812 397 537 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 812 397 537

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2015

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