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813 092 863

Active
Siren813 092 863Entrepreneur individuel DigoinCréée le 15 novembre 2021

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 813 092 863

Dénomination
813 092 863
SIREN
813 092 863
SIRET (siège)
813 092 863 00048
N° TVA intracommunautaire
FR07813092863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 092 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
15 novembre 2021
Siège social
Digoin
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 813 092 863

aerogommage bois, métal, pierre

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 813 092 863

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 813 092 863

3 établissements, dont 2 en activité.

  • JAYATSiègeActif

    813 092 863 00022 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 1413Z

  • DigoinSiègeActif

    813 092 863 00048 · ouvert le 11 octobre 2025 · NAF 8129B

  • MALAFRETAZFermé

    813 092 863 00014 · ouvert le 01 septembre 2015 · NAF 8121Z

Conformité de 813 092 863

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 813 092 863. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 813 092 863 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 813 092 863

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-08-31 · Début d'activité : 2015-09-01

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2021

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