814 076 642
Active6831Z · Agences immobilières
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 814 076 642
INSEE- Dénomination
- 814 076 642
- SIREN
- 814 076 642
- SIRET (siège)
- 814 076 642 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR22814076642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 076 642
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 20 octobre 2015
- Effectif
- 1
- Siège social
- SEMUR-EN-AUXOIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de 814 076 642
Agences immobilières
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Dirigeants et représentants de 814 076 642
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 814 076 642
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- SEMUR-EN-AUXOISSiègeActif
814 076 642 00036 · ouvert le 22 avril 2021 · NAF 6831Z
- SEMUR-EN-AUXOISFermé
814 076 642 00010 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 5610C
- SEMUR-EN-AUXOISFermé
814 076 642 00028 · ouvert le 21 juin 2017 · NAF 5610C
Documents juridiques de 814 076 642
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 814 076 642
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 814 076 642. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 814 076 642 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 814 076 642 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 814 076 642
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-10-15 · Début d'activité : 2015-10-01
- création
Date d'effet : 20 octobre 2015
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