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817 414 394

Active
Siren817 414 394Entrepreneur individuel Broût-VernetCréée le 09 mars 2016

8130Z · Services d'aménagement paysager

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 817 414 394

Dénomination
817 414 394
SIREN
817 414 394
SIRET (siège)
817 414 394 00046
N° TVA intracommunautaire
FR65817414394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 414 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
09 mars 2016
Siège social
Broût-Vernet
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 817 414 394

Entretien parcs et jardins

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 817 414 394

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 817 414 394

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Broût-VernetSiègeActif

    817 414 394 00046 · ouvert le 11 avril 2025 · NAF 8130Z

  • BAYETFermé

    817 414 394 00012 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 8130Z

Conformité de 817 414 394

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 817 414 394. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 817 414 394 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 817 414 394

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-03-25 · Début d'activité : 2015-11-01

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2016

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