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817 509 631

Active
Siren817 509 631Entrepreneur individuel BoussièresCréée le 09 janvier 2016

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Fiche d'identité de 817 509 631

Dénomination
817 509 631
SIREN
817 509 631
SIRET (siège)
817 509 631 00021
N° TVA intracommunautaire
FR14817509631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 509 631
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
09 janvier 2016
Siège social
Boussières
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 817 509 631

Autres services personnels n.c.a.

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Dirigeants et représentants de 817 509 631

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 817 509 631

2 établissements, dont 1 en activité.

  • BoussièresSiègeActif

    817 509 631 00021 · ouvert le 10 décembre 2017 · NAF 9609Z

  • BESANCONFermé

    817 509 631 00013 · ouvert le 09 janvier 2016 · NAF 8559B

Conformité de 817 509 631

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 817 509 631. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 817 509 631 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 817 509 631

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2016