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817 836 562

Active
Siren817 836 562Entrepreneur individuel GrimaudCréée le 22 octobre 2024

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 817 836 562

Dénomination
817 836 562
SIREN
817 836 562
SIRET (siège)
817 836 562 00030
N° TVA intracommunautaire
FR40817836562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 836 562
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
22 octobre 2024
Siège social
Grimaud
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 817 836 562

ARCHITECTE DEA HMONP

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 817 836 562

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 817 836 562

2 établissements, dont 1 en activité.

  • GrimaudSiègeActif

    817 836 562 00030 · ouvert le 22 octobre 2024 · NAF 7111Z

  • NiceFermé

    817 836 562 00022 · ouvert le 22 octobre 2024 · NAF 7111Z

Documents juridiques de 817 836 562

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 23 mars 2026

  • Copie authentique de la déclaration relative à l’insaisissabilité

Conformité de 817 836 562

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 817 836 562. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 817 836 562 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 817 836 562

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2024

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