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818 395 642

Active
Siren818 395 642Entrepreneur individuel SandransCréée le 26 février 2016

8552Z · Enseignement culturel

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 818 395 642

Dénomination
818 395 642
SIREN
818 395 642
SIRET (siège)
818 395 642 00031
N° TVA intracommunautaire
FR53818395642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 395 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z - Enseignement culturel
Date de création
26 février 2016
Siège social
Sandrans
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 818 395 642

Enseignement culturel

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Dirigeants et représentants de 818 395 642

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 818 395 642

3 établissements, dont 1 en activité.

  • SandransSiègeActif

    818 395 642 00031 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 8552Z

  • NOIRMOUTIER-EN-L'ILEFermé

    818 395 642 00015 · ouvert le 26 février 2016 · NAF 8552Z

  • NOIRMOUTIER-EN-L'ILEFermé

    818 395 642 00023 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 8552Z

Documents juridiques de 818 395 642

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 14 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 818 395 642

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 818 395 642. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 818 395 642 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 818 395 642

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 février 2016

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