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821 384 138

Active
Siren821 384 138Entrepreneur individuel Le FrançoisCréée le 05 juillet 2016

1072Z · Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Documents

Fiche d'identité de 821 384 138

Dénomination
821 384 138
SIREN
821 384 138
SIRET (siège)
821 384 138 00037
N° TVA intracommunautaire
FR25821384138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 384 138
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1072Z - Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
Date de création
05 juillet 2016
Siège social
Le François
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 821 384 138

Fabrication de pâtisseries sèches

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 821 384 138

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 821 384 138

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Le FrançoisSiègeActif

    821 384 138 00037 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 1072Z

  • LE VAUCLINFermé

    821 384 138 00011 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 1072Z

Documents juridiques de 821 384 138

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 821 384 138

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 821 384 138. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 821 384 138 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 821 384 138

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-08-01

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2016