822 304 853
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
Fiche d'identité de 822 304 853
INSEE- Dénomination
- 822 304 853
- SIREN
- 822 304 853
- SIRET (siège)
- 822 304 853 00069
- N° TVA intracommunautaire
- FR95822304853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 304 853
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 16 août 2016
- Siège social
- Doubs
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
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Objet social de 822 304 853
Activité des médecins généralistes
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Dirigeants et représentants de 822 304 853
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 822 304 853
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- DoubsSiègeActif
822 304 853 00069 · ouvert le 16 août 2016 · NAF 8621Z
- PONTARLIERFermé
822 304 853 00010 · ouvert le 16 août 2016 · NAF 8621Z
- PONTARLIERFermé
822 304 853 00028 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 8621Z
- PONTARLIERFermé
822 304 853 00036 · ouvert le 08 février 2018 · NAF 8621Z
- DOUBSFermé
822 304 853 00044 · ouvert le 03 février 2020 · NAF 8621Z
- PontarlierFermé
822 304 853 00051 · ouvert le 24 janvier 2026 · NAF 8621Z
Conformité de 822 304 853
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 822 304 853. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 822 304 853 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 822 304 853
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 août 2016
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