822 870 846
Active8552Z · Enseignement culturel
Fiche d'identité de 822 870 846
INSEE- Dénomination
- 822 870 846
- SIREN
- 822 870 846
- SIRET (siège)
- 822 870 846 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR89822870846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 870 846
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8552Z - Enseignement culturel
- Date de création
- 03 octobre 2016
- Siège social
- VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 822 870 846
Enseignement culturel
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Dirigeants et représentants de 822 870 846
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 822 870 846
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif
822 870 846 00026 · ouvert le 23 août 2022 · NAF 8552Z
- LA ROCHE-DE-GLUNFermé
822 870 846 00018 · ouvert le 03 octobre 2016 · NAF 8559B
Conformité de 822 870 846
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 822 870 846. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 822 870 846 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 822 870 846
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 octobre 2016
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