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823 663 794

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Siren823 663 794Entrepreneur individuel PLOUIGNEAUCréée le 15 novembre 2016

0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 823 663 794

Dénomination
823 663 794
SIREN
823 663 794
SIRET (siège)
823 663 794 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08823663794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 663 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Date de création
15 novembre 2016
Siège social
PLOUIGNEAU
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 823 663 794

Culture de plantes à  épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Dirigeants et représentants de 823 663 794

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 823 663 794

1 établissement, dont 1 en activité.

  • PLOUIGNEAUSiègeActif

    823 663 794 00019 · ouvert le 15 novembre 2016 · NAF 0128Z

Documents juridiques de 823 663 794

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 07 octobre 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 07 octobre 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 823 663 794

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 823 663 794. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 823 663 794 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 823 663 794

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2016

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