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823 722 491

Active
Siren823 722 491Entrepreneur individuel BavansCréée le 12 mars 2024

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Documents

Fiche d'identité de 823 722 491

Dénomination
823 722 491
SIREN
823 722 491
SIRET (siège)
823 722 491 00011
N° TVA intracommunautaire
FR44823722491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 722 491
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
12 mars 2024
Siège social
Bavans
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 823 722 491

Homme à tout faire (travaux de bricolage au domicile de particuliers).

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 823 722 491

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 823 722 491

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BavansSiègeActif

    823 722 491 00011 · ouvert le 11 mars 2024 · NAF 8121Z

Documents juridiques de 823 722 491

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 09 mars 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 18 novembre 2016

  • Acte

Conformité de 823 722 491

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 823 722 491. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 823 722 491 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 823 722 491

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-18 · Début d'activité : 2016-11-25

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2024