824 730 469
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 824 730 469
INSEE- Dénomination
- 824 730 469
- SIREN
- 824 730 469
- SIRET (siège)
- 824 730 469 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR03824730469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 730 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 03 janvier 2017
- Siège social
- ALES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 824 730 469
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 824 730 469
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 824 730 469
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- ALESSiègeActif
824 730 469 00023 · ouvert le 04 août 2023 · NAF 7111Z
- NERSFermé
824 730 469 00015 · ouvert le 03 janvier 2017 · NAF 7111Z
Conformité de 824 730 469
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 824 730 469. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 824 730 469 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 824 730 469
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 janvier 2017
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