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824 997 613

Active
Siren824 997 613Entrepreneur individuel CaylusCréée le 13 janvier 2017

7111Z · Activités d'architecture

Fiche d'identité de 824 997 613

Dénomination
824 997 613
SIREN
824 997 613
SIRET (siège)
824 997 613 00040
N° TVA intracommunautaire
FR21824997613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 997 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
13 janvier 2017
Siège social
Caylus
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 824 997 613

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 824 997 613

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 824 997 613

4 établissements, dont 1 en activité.

  • CaylusSiègeActif

    824 997 613 00040 · ouvert le 13 janvier 2017 · NAF 7111Z

  • TOULOUSEFermé

    824 997 613 00016 · ouvert le 13 janvier 2017 · NAF 7111Z

  • TOULOUSEFermé

    824 997 613 00024 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 7111Z

  • CaylusFermé

    824 997 613 00032 · ouvert le 13 janvier 2017 · NAF 7111Z

Conformité de 824 997 613

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 824 997 613. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 824 997 613 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 824 997 613

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2017

Marchés publics de 824 997 613

3 marchés publics ont été notifiés à 824 997 613 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 72,1 k€.

  • Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement d’un espace d’interprétation

    COMMUNE DE MOUILLAC (MAIRIE) · notifié le 20 octobre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 30 mois · 1 offre reçue

    21,1 k€Services
  • Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement d’un espace d’interprétation

    COMMUNE DE MOUILLAC (MAIRIE) · notifié le 20 octobre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 30 mois · 1 offre reçue

    21,1 k€Services
  • Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de la place de l’Esplanade à Beaumont de Lomagne

    COMMUNE DE BEAUMONT DE LOMAGNE (MAIRIE) · notifié le 09 septembre 2024 · Procédure adaptée · 25 mois · 1 offre reçue

    30,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr