827 938 663
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 827 938 663
INSEE- Dénomination
- 827 938 663
- SIREN
- 827 938 663
- SIRET (siège)
- 827 938 663 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR51827938663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 938 663
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 24 février 2017
- Siège social
- Sainte-Christie
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 827 938 663
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 827 938 663
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 827 938 663
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- Sainte-ChristieSiègeActif
827 938 663 00024 · ouvert le 13 avril 2026 · NAF 9003B
- ToulouseFermé
827 938 663 00016 · ouvert le 24 février 2017 · NAF 9003A
Conformité de 827 938 663
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 827 938 663. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 827 938 663 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 827 938 663
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 février 2017
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