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828 841 429

Active
Siren828 841 429Entrepreneur individuel BellevignyCréée le 03 avril 2017

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 828 841 429

Dénomination
828 841 429
SIREN
828 841 429
SIRET (siège)
828 841 429 00024
N° TVA intracommunautaire
FR12828841429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 841 429
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
03 avril 2017
Siège social
Bellevigny
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 828 841 429

Création de bijoux fantaisies en résine

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Dirigeants et représentants de 828 841 429

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 828 841 429

2 établissements, dont 1 en activité.

  • BellevignySiègeActif

    828 841 429 00024 · ouvert le 03 avril 2017 · NAF 3213Z

  • BeaufouFermé

    828 841 429 00016 · ouvert le 03 avril 2017 · NAF 4799A

Documents juridiques de 828 841 429

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 janvier 2026

  • Copie d'un jugement diffusible

Conformité de 828 841 429

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 828 841 429. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 828 841 429 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 828 841 429

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2017

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