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829 017 763

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Siren829 017 763Entrepreneur individuel DUCY-SAINTE-MARGUERITECréée le 06 avril 2017

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 829 017 763

Dénomination
829 017 763
SIREN
829 017 763
SIRET (siège)
829 017 763 00014
N° TVA intracommunautaire
FR73829017763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 017 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
06 avril 2017
Siège social
DUCY-SAINTE-MARGUERITE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 829 017 763

Élevage de chevaux et d'autres équidés

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Dirigeants et représentants de 829 017 763

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 829 017 763

1 établissement, dont 1 en activité.

  • DUCY-SAINTE-MARGUERITESiègeActif

    829 017 763 00014 · ouvert le 06 avril 2017 · NAF 0143Z

Conformité de 829 017 763

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 829 017 763. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 829 017 763 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 829 017 763

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 2017

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