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830 744 736

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Siren830 744 736Entrepreneur individuel Bainville-aux-MiroirsCréée le 04 mai 2020

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 830 744 736

Dénomination
830 744 736
SIREN
830 744 736
SIRET (siège)
830 744 736 00042
N° TVA intracommunautaire
FR28830744736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 744 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
04 mai 2020
Siège social
Bainville-aux-Miroirs
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 830 744 736

FABRICATION D'OBJET ET ACCESSOIRES EN MARQUETERIE

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Dirigeants et représentants de 830 744 736

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 830 744 736

4 établissements, dont 1 en activité.

  • Bainville-aux-MiroirsSiègeActif

    830 744 736 00042 · ouvert le 24 janvier 2024 · NAF 1629Z

  • PAGNY-SUR-MEUSEFermé

    830 744 736 00018 · ouvert le 30 juillet 2017 · NAF 9003A

  • Jarville-la-MalgrangeFermé

    830 744 736 00026 · ouvert le 01 mars 2020 · NAF 1629Z

  • Jarville-la-MalgrangeFermé

    830 744 736 00034 · ouvert le 24 janvier 2024 · NAF 1629Z

Conformité de 830 744 736

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 830 744 736. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 830 744 736 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 830 744 736

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2020

Aides publiques de 830 744 736

1 aide de minimis octroyée à 830 744 736 a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 1,9 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Région Grand Est · octroyée le 09 avril 2026

    1,9 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 10 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

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