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831 227 558

Active
Siren831 227 558Entrepreneur individuel VallaurisCréée le 31 janvier 20241

7410Z · Activités spécialisées de design

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 831 227 558

Dénomination
831 227 558
SIREN
831 227 558
SIRET (siège)
831 227 558 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90831227558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 227 558
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
31 janvier 2024
Effectif
1
Siège social
Vallauris
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 831 227 558

Réalisation de peintures et d'illustration de livres

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 831 227 558

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 831 227 558

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VallaurisSiègeActif

    831 227 558 00010 · ouvert le 02 janvier 2024 · NAF 9003A

Documents juridiques de 831 227 558

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 07 octobre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 831 227 558

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 831 227 558. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 831 227 558 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 831 227 558

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2024

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