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831 707 716

Active
Siren831 707 716Entrepreneur individuel FranchevilleCréée le 20 septembre 2017

4332C · Agencement de lieux de vente

Documents

Fiche d'identité de 831 707 716

Dénomination
831 707 716
SIREN
831 707 716
SIRET (siège)
831 707 716 00039
N° TVA intracommunautaire
FR17831707716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 707 716
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332C - Agencement de lieux de vente
Date de création
20 septembre 2017
Siège social
Francheville
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 831 707 716

Agencement de lieux de vente

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Dirigeants et représentants de 831 707 716

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 831 707 716

3 établissements, dont 1 en activité.

  • FranchevilleSiègeActif

    831 707 716 00039 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 4332C

  • ALATAFermé

    831 707 716 00013 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 4332C

  • LYON 8E ARRONDISSEMENTFermé

    831 707 716 00021 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 4332C

Documents juridiques de 831 707 716

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 juillet 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 13 juillet 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 831 707 716

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 831 707 716. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 831 707 716 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 831 707 716

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2017