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831 731 294

Active
Siren831 731 294Entrepreneur individuel CessieuCréée le 01 septembre 20171

8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 831 731 294

Dénomination
831 731 294
SIREN
831 731 294
SIRET (siège)
831 731 294 00037
N° TVA intracommunautaire
FR38831731294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 731 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
Date de création
01 septembre 2017
Effectif
1
Siège social
Cessieu
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 831 731 294

Activités de santé humaine non classées ailleurs

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Dirigeants et représentants de 831 731 294

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 831 731 294

3 établissements, dont 1 en activité.

  • CessieuSiègeActif

    831 731 294 00037 · ouvert le 25 août 2026 · NAF 8690F

  • BOURGOIN-JALLIEUFermé

    831 731 294 00011 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 8690F

  • La Tour-du-PinFermé

    831 731 294 00029 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 8690F

Conformité de 831 731 294

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 831 731 294. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 831 731 294 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 831 731 294 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 831 731 294

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2017