831 731 294
Active8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 831 731 294
INSEE- Dénomination
- 831 731 294
- SIREN
- 831 731 294
- SIRET (siège)
- 831 731 294 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR38831731294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 731 294
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
- Date de création
- 01 septembre 2017
- Effectif
- 1
- Siège social
- Cessieu
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 831 731 294
Activités de santé humaine non classées ailleurs
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Dirigeants et représentants de 831 731 294
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 831 731 294
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- CessieuSiègeActif
831 731 294 00037 · ouvert le 25 août 2026 · NAF 8690F
- BOURGOIN-JALLIEUFermé
831 731 294 00011 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 8690F
- La Tour-du-PinFermé
831 731 294 00029 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 8690F
Conformité de 831 731 294
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 831 731 294. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 831 731 294 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 831 731 294 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 831 731 294
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2017
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