831 953 476
Active4619B · Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Fiche d'identité de 831 953 476
INSEE- Dénomination
- 831 953 476
- SIREN
- 831 953 476
- SIRET (siège)
- 831 953 476 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR00831953476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 953 476
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4619B - Autres intermédiaires du commerce en produits divers
- Date de création
- 16 août 2017
- Siège social
- BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 831 953 476
Agences immobilières
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Dirigeants et représentants de 831 953 476
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 831 953 476
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- BESANCONSiègeActif
831 953 476 00023 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6831Z
- BESANCONFermé
831 953 476 00015 · ouvert le 16 août 2017 · NAF 4619B
Conformité de 831 953 476
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 831 953 476. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 831 953 476 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 831 953 476
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 août 2017
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