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833 446 412

Active
Siren833 446 412Entrepreneur individuel LéognanCréée le 04 novembre 2017

4799A · Vente à domicile

Documents

Fiche d'identité de 833 446 412

Dénomination
833 446 412
SIREN
833 446 412
SIRET (siège)
833 446 412 00029
N° TVA intracommunautaire
FR27833446412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 446 412
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
04 novembre 2017
Siège social
Léognan
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 833 446 412

Travaux de couverture

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Dirigeants et représentants de 833 446 412

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 833 446 412

2 établissements, dont 1 en activité.

  • LéognanSiègeActif

    833 446 412 00029 · ouvert le 09 juin 2026 · NAF 4391B

  • GradignanFermé

    833 446 412 00011 · ouvert le 04 novembre 2017 · NAF 4799A

Documents juridiques de 833 446 412

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 09 juin 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 833 446 412

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 833 446 412. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 833 446 412 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 833 446 412

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2017