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833 475 601

Active
Siren833 475 601Entrepreneur individuel SAINT VALLIERCréée le 23 janvier 2024

1723Z · Fabrication d'articles de papeterie

Documents

Fiche d'identité de 833 475 601

Dénomination
833 475 601
SIREN
833 475 601
SIRET (siège)
833 475 601 00013
N° TVA intracommunautaire
FR03833475601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 475 601
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1723Z - Fabrication d'articles de papeterie
Date de création
23 janvier 2024
Siège social
SAINT VALLIER
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 833 475 601

Fabrication d'articles divers de papeterie

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Dirigeants et représentants de 833 475 601

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 833 475 601

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINT VALLIERSiègeActif

    833 475 601 00013 · ouvert le 04 décembre 2023 · NAF 1723Z

Documents juridiques de 833 475 601

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 15 décembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 833 475 601

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 833 475 601. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 833 475 601 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 833 475 601

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2024