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834 878 266

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Siren834 878 266Entrepreneur individuel Pouilley-FrançaisCréée le 08 avril 2025

6831Z · Agences immobilières

Documents

Fiche d'identité de 834 878 266

Dénomination
834 878 266
SIREN
834 878 266
SIRET (siège)
834 878 266 00024
N° TVA intracommunautaire
FR41834878266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 878 266
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
08 avril 2025
Siège social
Pouilley-Français
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 834 878 266

Agent commercial independant dans l'immobilier

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Dirigeants et représentants de 834 878 266

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 834 878 266

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Pouilley-FrançaisSiègeActif

    834 878 266 00024 · ouvert le 28 mars 2025 · NAF 6831Z

Documents juridiques de 834 878 266

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 22 mars 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 834 878 266

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 834 878 266. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 834 878 266 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 834 878 266

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2025