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835 179 490

Active
Siren835 179 490Entrepreneur individuel THOIRYCréée le 03 janvier 2018

6820A · Location de logements

Documents

Fiche d'identité de 835 179 490

Dénomination
835 179 490
SIREN
835 179 490
SIRET (siège)
835 179 490 00015
N° TVA intracommunautaire
FR61835179490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 835 179 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
03 janvier 2018
Siège social
THOIRY
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 835 179 490

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 835 179 490

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 835 179 490

4 établissements, dont 4 en activité.

  • THOIRYSiègeActif

    835 179 490 00015 · ouvert le 03 janvier 2018 · NAF 6820A

  • SAINT-GENIS-POUILLYActif

    835 179 490 00023 · ouvert le 29 août 2018 · NAF 6820A

  • FargesActif

    835 179 490 00031 · ouvert le 03 janvier 2018 · NAF 6820A

  • Saint-Genis-PouillyActif

    835 179 490 00049 · ouvert le 16 juillet 2020 · NAF 6201Z

Documents juridiques de 835 179 490

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 juin 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 835 179 490

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 835 179 490. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 835 179 490 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 835 179 490

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-01-01

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-03

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2018