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837 861 392

Active
Siren837 861 392Entrepreneur individuel Saint-CerguesCréée le 01 mars 2018

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 837 861 392

Dénomination
837 861 392
SIREN
837 861 392
SIRET (siège)
837 861 392 00020
N° TVA intracommunautaire
FR05837861392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 837 861 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 mars 2018
Siège social
Saint-Cergues
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 837 861 392

Création et enseignement artistique relevant des arts plastiques et artisanat

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 837 861 392

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 837 861 392

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Saint-CerguesSiègeActif

    837 861 392 00020 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 9003A

  • QUIMPERFermé

    837 861 392 00012 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 9003A

Documents juridiques de 837 861 392

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 837 861 392

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 837 861 392. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 837 861 392 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 837 861 392

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2018

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