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838 514 966

Active
Siren838 514 966Entrepreneur individuel Champs-sur-MarneCréée le 28 mars 2018

7410Z · Activités spécialisées de design

Documents

Fiche d'identité de 838 514 966

Dénomination
838 514 966
SIREN
838 514 966
SIRET (siège)
838 514 966 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66838514966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 514 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
28 mars 2018
Siège social
Champs-sur-Marne
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 838 514 966

ARCHITECTE D'INTERIEUR

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Dirigeants et représentants de 838 514 966

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 838 514 966

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Champs-sur-MarneSiègeActif

    838 514 966 00012 · ouvert le 16 mars 2018 · NAF 7410Z

Documents juridiques de 838 514 966

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 838 514 966

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 838 514 966. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 838 514 966 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 838 514 966

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2018