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838 532 091

Active
Siren838 532 091Entrepreneur individuel MarignaneCréée le 31 janvier 2025

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 838 532 091

Dénomination
838 532 091
SIREN
838 532 091
SIRET (siège)
838 532 091 00025
N° TVA intracommunautaire
FR31838532091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 532 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
31 janvier 2025
Siège social
Marignane
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 838 532 091

Fabrication d'articles céramiques à usage ornemental ou domestique .

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Dirigeants et représentants de 838 532 091

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 838 532 091

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MarignaneSiègeActif

    838 532 091 00025 · ouvert le 10 janvier 2025 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 838 532 091

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 10 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 09 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 838 532 091

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 838 532 091. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 838 532 091 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 838 532 091

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2025

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