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838 536 381

Active
Siren838 536 381Entrepreneur individuel La Roche-VanneauCréée le 24 juin 2024

9524Z · Réparation de meubles et d'équipements du foyer

Documents

Fiche d'identité de 838 536 381

Dénomination
838 536 381
SIREN
838 536 381
SIRET (siège)
838 536 381 00034
N° TVA intracommunautaire
FR00838536381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 536 381
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9524Z - Réparation de meubles et d'équipements du foyer
Date de création
24 juin 2024
Siège social
La Roche-Vanneau
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 838 536 381

Création d'œuvres originales de peinture (artiste-auteur, arts plastiques)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 838 536 381

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 838 536 381

2 établissements, dont 2 en activité.

  • La Roche-VanneauSiègeActif

    838 536 381 00034 · ouvert le 13 février 2026 · NAF 9003A

  • ChamessonActif

    838 536 381 00026 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 9524Z

Documents juridiques de 838 536 381

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 mai 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 838 536 381

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 838 536 381. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 838 536 381 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 838 536 381

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2024