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838 815 363

Active
Siren838 815 363Entrepreneur individuel VesancyCréée le 21 juin 2024

4799A · Vente à domicile

Documents

Fiche d'identité de 838 815 363

Dénomination
838 815 363
SIREN
838 815 363
SIRET (siège)
838 815 363 00042
N° TVA intracommunautaire
FR30838815363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 815 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
21 juin 2024
Siège social
Vesancy
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 838 815 363

prestataire de service vendeur à domicile indépendant en étant mandataire d une société

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 838 815 363

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 838 815 363

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VesancySiègeActif

    838 815 363 00042 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 4799A

Documents juridiques de 838 815 363

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 25 juin 2019

  • Acte

Conformité de 838 815 363

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 838 815 363. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 838 815 363 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 838 815 363

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-06-25 · Début d'activité : 2019-06-02

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2024