840 366 801
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
Fiche d'identité de 840 366 801
INSEE- Dénomination
- 840 366 801
- SIREN
- 840 366 801
- SIRET (siège)
- 840 366 801 00065
- N° TVA intracommunautaire
- FR90840366801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 366 801
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 05 avril 2023
- Siège social
- Bron
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 840 366 801
Fabrication et vente d'articles de maroquinerie en cuir et textile.
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Dirigeants et représentants de 840 366 801
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 840 366 801
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- BronSiègeActif
840 366 801 00065 · ouvert le 22 février 2023 · NAF 1512Z
- AvignonFermé
840 366 801 00040 · ouvert le 22 février 2023 · NAF 1413Z
- LES ANGLESFermé
840 366 801 00057 · ouvert le 22 février 2023 · NAF 1413Z
Conformité de 840 366 801
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 840 366 801. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 840 366 801 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 840 366 801
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 avril 2023
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