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840 677 769

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Siren840 677 769Entrepreneur individuel Saint-Amour-BellevueCréée le 28 juin 2018

3109B · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 840 677 769

Dénomination
840 677 769
SIREN
840 677 769
SIRET (siège)
840 677 769 00043
N° TVA intracommunautaire
FR48840677769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 677 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3109B - Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
Date de création
28 juin 2018
Siège social
Saint-Amour-Bellevue
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 840 677 769

Tapisserie d'ameublement, confection de rideaux, voilages, coussins et accessoires

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 840 677 769

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 840 677 769

3 établissements, dont 1 en activité.

  • Saint-Amour-BellevueSiègeActif

    840 677 769 00043 · ouvert le 25 juin 2018 · NAF 1392Z

  • CHENASFermé

    840 677 769 00019 · ouvert le 25 juin 2018 · NAF 3109B

  • CHENASFermé

    840 677 769 00027 · ouvert le 25 juin 2018 · NAF 3109B

Documents juridiques de 840 677 769

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 29 juin 2018

  • Acte

Conformité de 840 677 769

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 840 677 769. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 840 677 769 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 840 677 769

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-06-25

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 2018

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