840 679 997
Active4799A · Vente à domicile
Fiche d'identité de 840 679 997
INSEE- Dénomination
- 840 679 997
- SIREN
- 840 679 997
- SIRET (siège)
- 840 679 997 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR39840679997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 679 997
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 04 mars 2017
- Siège social
- TORCE VIVIERS EN CHARNIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 840 679 997
Vente à domicile
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Dirigeants et représentants de 840 679 997
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 840 679 997
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- TORCE VIVIERS EN CHARNIESiègeActif
840 679 997 00014 · ouvert le 04 mars 2017 · NAF 4799A
Conformité de 840 679 997
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 840 679 997. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 840 679 997 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 840 679 997
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mars 2017
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