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842 592 727

Active
Siren842 592 727Entrepreneur individuel ToulouseCréée le 31 janvier 2020

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 842 592 727

Dénomination
842 592 727
SIREN
842 592 727
SIRET (siège)
842 592 727 00023
N° TVA intracommunautaire
FR00842592727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 592 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
31 janvier 2020
Siège social
Toulouse
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 842 592 727

Création de scultures/Enseignes Mécanique

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Dirigeants et représentants de 842 592 727

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 842 592 727

2 établissements, dont 2 en activité.

  • TOULOUSESiègeActif

    842 592 727 00015 · ouvert le 02 janvier 2020 · NAF 9003A

  • ToulouseSiègeActif

    842 592 727 00023 · ouvert le 20 mai 2026 · NAF 8559B

Documents juridiques de 842 592 727

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 10 juin 2026

  • Déclaration de régularité et de conformité

Conformité de 842 592 727

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 842 592 727. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 842 592 727 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 842 592 727

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2020

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