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843 669 078

Active
Siren843 669 078Entrepreneur individuel RezéCréée le 10 avril 2025

9603Z · Services funéraires

Documents

Fiche d'identité de 843 669 078

Dénomination
843 669 078
SIREN
843 669 078
SIRET (siège)
843 669 078 00035
N° TVA intracommunautaire
FR20843669078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 843 669 078
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9603Z - Services funéraires
Date de création
10 avril 2025
Siège social
Rezé
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 843 669 078

Pompes Funèbre Musulmane

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Dirigeants et représentants de 843 669 078

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 843 669 078

1 établissement, dont 1 en activité.

  • RezéSiègeActif

    843 669 078 00035 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 9603Z

Documents juridiques de 843 669 078

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 26 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 25 mars 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 25 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 05 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2018

  • Acte

Conformité de 843 669 078

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 843 669 078. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 843 669 078 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 843 669 078

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-04-10 · Début d'activité : 2025-04-01

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-11-05 · Début d'activité : 2018-09-01

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2025