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847 533 460

Active
Siren847 533 460Entrepreneur individuel BesançonCréée le 23 janvier 20191

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 847 533 460

Dénomination
847 533 460
SIREN
847 533 460
SIRET (siège)
847 533 460 00048
N° TVA intracommunautaire
FR17847533460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 847 533 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
23 janvier 2019
Effectif
1
Siège social
Besançon
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 847 533 460

FABRICATION DE DECORATIONS INTERIEURES TOUS MATERIAUX

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Dirigeants et représentants de 847 533 460

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 847 533 460

4 établissements, dont 1 en activité.

  • BesançonSiègeActif

    847 533 460 00048 · ouvert le 07 avril 2022 · NAF 3299Z

  • BESANCONFermé

    847 533 460 00014 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 3299Z

  • BESANCONFermé

    847 533 460 00022 · ouvert le 07 avril 2022 · NAF 3299Z

  • BesançonFermé

    847 533 460 00030 · ouvert le 07 avril 2022 · NAF 3299Z

Conformité de 847 533 460

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 847 533 460. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 847 533 460 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 847 533 460 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 847 533 460

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2019