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851 466 847

Active
Siren851 466 847Entrepreneur individuel Vallouise-PelvouxCréée le 11 juin 2019

3212Z · Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

Documents

Fiche d'identité de 851 466 847

Dénomination
851 466 847
SIREN
851 466 847
SIRET (siège)
851 466 847 00023
N° TVA intracommunautaire
FR31851466847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 851 466 847
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3212Z - Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Date de création
11 juin 2019
Siège social
Vallouise-Pelvoux
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 851 466 847

FABRICATION D ARTICLES DE JOAILLERIE ET BIJOUTERIE

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Dirigeants et représentants de 851 466 847

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 851 466 847

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Vallouise-PelvouxSiègeActif

    851 466 847 00023 · ouvert le 30 avril 2019 · NAF 3212Z

  • LYON 3E ARRONDISSEMENTFermé

    851 466 847 00015 · ouvert le 30 avril 2019 · NAF 3212Z

Documents juridiques de 851 466 847

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 octobre 2026

  • Copie du contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de 851 466 847

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 851 466 847. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 851 466 847 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 851 466 847

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2019