853 213 197
Active1414Z · Fabrication de vêtements de dessous
Fiche d'identité de 853 213 197
INSEE- Dénomination
- 853 213 197
- SIREN
- 853 213 197
- SIRET (siège)
- 853 213 197 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR14853213197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 853 213 197
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1414Z - Fabrication de vêtements de dessous
- Date de création
- 20 août 2019
- Siège social
- Besançon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 853 213 197
CREATIONS DE CORSETS, SERRE-TAILLE, SACS A MAINS ET RETOUCHES. CREATIONS ET FABRICATIONS D'ARTICLES DE MODE
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Dirigeants et représentants de 853 213 197
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 853 213 197
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- BesançonSiègeActif
853 213 197 00025 · ouvert le 10 septembre 2019 · NAF 1414Z
- BEUREFermé
853 213 197 00017 · ouvert le 10 septembre 2019 · NAF 1414Z
Conformité de 853 213 197
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 853 213 197. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 853 213 197 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 853 213 197
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 août 2019
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