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853 214 245

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Siren853 214 245Entrepreneur individuel NOIDANS-LES-VESOULCréée le 20 août 2019

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 853 214 245

Dénomination
853 214 245
SIREN
853 214 245
SIRET (siège)
853 214 245 00013
N° TVA intracommunautaire
FR54853214245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 853 214 245
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
20 août 2019
Siège social
NOIDANS-LES-VESOUL
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 853 214 245

Création et vente d'articles en tissu écologique.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 853 214 245

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 853 214 245

1 établissement, dont 1 en activité.

  • NOIDANS-LES-VESOULSiègeActif

    853 214 245 00013 · ouvert le 02 septembre 2019 · NAF 1419Z

Documents juridiques de 853 214 245

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 20 août 2019

  • Acte

Conformité de 853 214 245

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 853 214 245. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 853 214 245 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 853 214 245

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-08-20 · Début d'activité : 2019-09-02

  1. création

    Date d'effet : 20 août 2019

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