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880 010 517

Active
Siren880 010 517Entrepreneur individuel ArtemareCréée le 23 décembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 880 010 517

Dénomination
880 010 517
SIREN
880 010 517
SIRET (siège)
880 010 517 00022
N° TVA intracommunautaire
FR23880010517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 010 517
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
23 décembre 2019
Siège social
Artemare
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 880 010 517

Entretien parcs et jardins.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 880 010 517

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 880 010 517

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 880 010 517

2 établissements, dont 1 en activité.

  • ArtemareSiègeActif

    880 010 517 00022 · ouvert le 30 décembre 2019 · NAF 8130Z

  • SERRIERES EN CHAUTAGNEFermé

    880 010 517 00014 · ouvert le 30 décembre 2019 · NAF 8130Z

Documents juridiques de 880 010 517

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 20 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2019

  • Acte

Comptes annuels de 880 010 517

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 880 010 517. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 880 010 517

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 880 010 517. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 880 010 517 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 880 010 517

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculée le 2025-09-15 · Début d'activité : 2025-08-01

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-06-20 · Début d'activité : 2022-06-11

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-12-24 · Début d'activité : 2019-12-30

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2019

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