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893 070 086

Active
Siren893 070 086Entrepreneur individuel MARCY-L'ETOILECréée le 11 janvier 2021

5920Z · Enregistrement sonore et édition musicale

Fiche d'identité de 893 070 086

Dénomination
893 070 086
SIREN
893 070 086
SIRET (siège)
893 070 086 00010
N° TVA intracommunautaire
FR42893070086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 893 070 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5920Z - Enregistrement sonore et édition musicale
Date de création
11 janvier 2021
Siège social
MARCY-L'ETOILE
Établissements
1
Statut
Active

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Objet social de 893 070 086

ACTIVITÉ D'ARTISTE-AUTEUR : CRÉATION D'ŒUVRES MUSICALES, SONORES, TEXTUELLES ET AUDIOVISUELLES ORIGINALES. Création d'œuvres de l'esprit originales, pour compte propre ou à la demande de tiers (studios de jeux vidéo, producteurs, labels, éditeurs, distributeurs, agences, entreprises, réalisateurs, artistes). Les revenus proviennent de la cession ou de la licence de droits d'auteur : forfaits de cession, redevances, royalties, droits d'exploitation, recettes liées à l'exploitation des œuvres, perçus directement par facturation ou via des sociétés de gestion collective et des diffuseurs. 1. COMPOSITION, ARRANGEMENT, PRODUCTION ET RÉALISATION MUSICALES - Composition d'œuvres musicales originales, avec ou sans paroles. Arrangement et orchestration créatifs. Production et réalisation d'œuvres musicales complètes : conception des choix musicaux et sonores (mélodies, harmonies, rythmiques, instrumentation, textures, parti pris sonores), conduite de l'enregistrement, y compris les choix d'interprétation vocale, et mise en forme sonore finale (mixage, traitement, spatialisation), partie intégrante de la création de l'œuvre composée, arrangée ou produite. Ces créations sont réalisées à la demande de tiers pour leurs projets (commande d'œuvres originales) ou pour compte propre. Selon les contrats, cession de tout ou partie des droits d'exploitation (avec précision de l'étendue, de la durée et du territoire) ou conservation des droits avec perception de redevances et de recettes liées à l'exploitation. 2. MUSIQUE ET COMPOSITION À L'IMAGE - Composition et création de musiques originales spécialement réalisées pour des œuvres cinématographiques et audiovisuelles, des jeux vidéo, des clips, des vidéos et des contenus multimédias. Travail réalisé sur commande de tiers (producteurs, réalisateurs, studios, agences, entreprises) avec cession de droits ou rémunération sous forme de redevances, selon les projets. 3. CRÉATION SONORE ET SOUND DESIGN - Création d'effets sonores et de designs sonores originaux (univers sonores, ambiances, sons d'interface, sons de créatures, sons de mécaniques), avec ou sans image, pour jeux vidéo, cinéma, audiovisuel, musique et applications. Création de banques et bibliothèques de sons originales, exploitées par cession ou licence. Réalisation sur commande de tiers pour leurs projets, avec cession de droits ou rémunération liée à l'exploitation, ou pour compte propre. 4. ÉCRITURE - Écriture de paroles de chansons et de textes liés à des œuvres musicales. Écriture de textes originaux. Écriture de scénarios, d'histoires et de dialogues pour courts métrages, clips et vidéos. Ces écrits sont créés sur commande de tiers ou pour compte propre, avec cession de droits d'auteur ou redevances. 5. RÉALISATION AUDIOVISUELLE Réalisation d'œuvres audiovisuelles originales en tant qu'auteur indépendant : courts métrages, films, clips vidéo, vidéos de création, documentaires, films institutionnels et d'entreprise. Conception artistique de l'œuvre et choix de réalisation (écriture, mise en scène, découpage, rythme, montage, image et son). Travail réalisé sur commande de tiers ou pour compte propre, avec cession de droits d'exploitation ou rémunération liée à l'exploitation de l'œuvre. 6. CADRE DES PRESTATIONS FACTURÉES - Les prestations facturées à des tiers portent sur des créations originales commandées pour leurs projets, dont le titulaire est l'auteur, et non sur de simples prestations techniques d'exécution. Les droits d'auteur sont cédés ou concédés par contrat ; la rémunération prend la forme d'un forfait de cession, de redevances, d'un pourcentage sur les recettes ou d'avances sur droits.

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Dirigeants et représentants de 893 070 086

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 893 070 086

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MARCY-L'ETOILESiègeActif

    893 070 086 00010 · ouvert le 11 janvier 2021 · NAF 5920Z

Conformité de 893 070 086

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 893 070 086. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 893 070 086 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 893 070 086

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-01-11

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2021