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898 419 841

Active
Siren898 419 841Entrepreneur individuel SégoufielleCréée le 02 avril 2021

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 898 419 841

Dénomination
898 419 841
SIREN
898 419 841
SIRET (siège)
898 419 841 00025
N° TVA intracommunautaire
FR75898419841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 898 419 841
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
02 avril 2021
Siège social
Ségoufielle
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 898 419 841

FABRICATION D'OBJETS EN CERAMIQUE

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Dirigeants et représentants de 898 419 841

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 898 419 841

2 établissements, dont 2 en activité.

  • SégoufielleSiègeActif

    898 419 841 00025 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 2341Z

  • TOULOUSEActif

    898 419 841 00017 · ouvert le 02 avril 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de 898 419 841

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 898 419 841

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 898 419 841. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 898 419 841 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 898 419 841

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2021

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