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898 847 561

Active
Siren898 847 561Entrepreneur individuel SAINT-AMBROIXCréée le 21 avril 2021

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Documents

Fiche d'identité de 898 847 561

Dénomination
898 847 561
SIREN
898 847 561
SIRET (siège)
898 847 561 00021
N° TVA intracommunautaire
FR22898847561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 898 847 561
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
21 avril 2021
Siège social
SAINT-AMBROIX
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 898 847 561

Boulangerie, pâtisserie.

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Dirigeants et représentants de 898 847 561

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 898 847 561

2 établissements, dont 1 en activité.

  • SAINT-AMBROIXSiègeActif

    898 847 561 00021 · ouvert le 21 avril 2021 · NAF 1071C

  • MOLIERES-SUR-CEZEFermé

    898 847 561 00013 · ouvert le 21 avril 2021 · NAF 8121Z

Documents juridiques de 898 847 561

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 898 847 561

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 898 847 561. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 898 847 561 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 898 847 561

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-04-21

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 2021