9 MOUJA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
9 MOUJA est une SCI immatriculée le 26 novembre 2010 sous le numéro SIREN 528 601 412. Son siège social est situé 9 rue du Pont Mouja, 54000 Nancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARIE BRAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de 9 MOUJA
INSEE- Dénomination
- 9 MOUJA
- SIREN
- 528 601 412
- SIRET (siège)
- 528 601 412 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR39528601412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 601 412
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 novembre 2010
- Siège social
- 9 RUE DU PONT MOUJA, 54000, NANCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de 9 MOUJA
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l'aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou la complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de 9 MOUJA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de 9 MOUJA
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juin 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de 9 MOUJA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54000 NANCYSiègeActif
528 601 412 00018 · ouvert le 09 novembre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de 9 MOUJA
INPIComptes annuels de 9 MOUJA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 9 MOUJA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de 9 MOUJA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 9 MOUJA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 9 MOUJA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 9 MOUJA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de 9 MOUJA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GIBOULET Sophie né(e) BRAND ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRAND Charles ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ALZAS Marie né(e) BRAND
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-26 · Début d'activité : 2010-11-09
- création
Date d'effet : 26 novembre 2010
Questions fréquentes sur 9 MOUJA
Quel est le numéro SIREN de 9 MOUJA ?
Le numéro SIREN de 9 MOUJA est 528 601 412. Le SIRET de son siège social est 528 601 412 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39528601412.
Qui dirige 9 MOUJA ?
9 MOUJA est dirigée par MARIE BRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de 9 MOUJA ?
Le siège social de 9 MOUJA est situé 9 rue du Pont Mouja, 54000 Nancy.
9 MOUJA est-elle toujours en activité ?
Oui, 9 MOUJA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
9 MOUJA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 9 MOUJA.
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