90 PASTEUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 790 261 085, 90 PASTEUR est une société civile créée le 4 janvier 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue Pietra Scritta le Jean Bart, 06500 Menton. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ZELDA BOURKIZA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de 90 PASTEUR
INSEE- Dénomination
- 90 PASTEUR
- SIREN
- 790 261 085
- SIRET (siège)
- 790 261 085 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR59790261085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 261 085
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 janvier 2013
- Siège social
- 37 RUE PIETRA SCRITTA LE JEAN BART, 06500, MENTON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de 90 PASTEUR
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement,l'administration, la revente et la location de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire , l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers.
Finances de 90 PASTEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de 90 PASTEUR
INSEEÉtablissements de 90 PASTEUR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06500 MENTONSiègeActif
790 261 085 00027 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820B
- 06200 NICEFermé
790 261 085 00019 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6831Z
Documents juridiques de 90 PASTEUR
INPIComptes annuels de 90 PASTEUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 90 PASTEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de 90 PASTEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 90 PASTEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 90 PASTEUR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 90 PASTEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de 90 PASTEUR
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-01
- création
Date d'effet : 04 janvier 2013
Questions fréquentes sur 90 PASTEUR
Quel est le numéro SIREN de 90 PASTEUR ?
Le numéro SIREN de 90 PASTEUR est 790 261 085. Le SIRET de son siège social est 790 261 085 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59790261085.
Qui dirige 90 PASTEUR ?
90 PASTEUR est dirigée par ZELDA BOURKIZA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de 90 PASTEUR ?
Le siège social de 90 PASTEUR est situé 37 rue Pietra Scritta le Jean Bart, 06500 Menton.
90 PASTEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, 90 PASTEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
90 PASTEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 90 PASTEUR.
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