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900 363 573

Active
Siren900 363 573Entrepreneur individuel TOURSCréée le 15 juin 2021

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Fiche d'identité de 900 363 573

Dénomination
900 363 573
SIREN
900 363 573
SIRET (siège)
900 363 573 00016
N° TVA intracommunautaire
FR19900363573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 363 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
15 juin 2021
Siège social
TOURS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 900 363 573

FABRICATION BIJOUX FANTAISIE

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Dirigeants et représentants de 900 363 573

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 900 363 573

1 établissement, dont 1 en activité.

  • TOURSSiègeActif

    900 363 573 00016 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 900 363 573

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 900 363 573

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 900 363 573. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 900 363 573 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 900 363 573

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2021