901 590 463
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
Fiche d'identité de 901 590 463
INSEE- Dénomination
- 901 590 463
- SIREN
- 901 590 463
- SIRET (siège)
- 901 590 463 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR24901590463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 590 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 08 juillet 2021
- Siège social
- DOLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 901 590 463
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Dirigeants et représentants de 901 590 463
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 901 590 463
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- DOLESiègeActif
901 590 463 00039 · ouvert le 17 octobre 2022 · NAF 8690D
- BESANCONFermé
901 590 463 00013 · ouvert le 08 juillet 2021 · NAF 8690D
- BESANCONFermé
901 590 463 00021 · ouvert le 11 octobre 2021 · NAF 8690D
Conformité de 901 590 463
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 901 590 463. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 901 590 463 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 901 590 463
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 juillet 2021
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