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902 047 760

Active
Siren902 047 760Entrepreneur individuel LA BUISSECréée le 12 juillet 2021

6831Z · Agences immobilières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 902 047 760

Dénomination
902 047 760
SIREN
902 047 760
SIRET (siège)
902 047 760 00019
N° TVA intracommunautaire
FR44902047760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 047 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
12 juillet 2021
Siège social
LA BUISSE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 902 047 760

Agences immobilières

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Dirigeants et représentants de 902 047 760

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 902 047 760

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LA BUISSESiègeActif

    902 047 760 00019 · ouvert le 12 juillet 2021 · NAF 6831Z

Conformité de 902 047 760

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 047 760. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 902 047 760 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 902 047 760

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2021

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